Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Apogée

Micro-entreprise de droit français

Nom et prénom : BEAUNEE Maryline

Nom commercial : Apogée

Adresse du siège social : 2 chemin des oyes 21250 CHAMBLANC

SIREN : 834412082

RCS : 834 412 082 R.C.S. Dijon

Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable

Adresse e-mail : contact@apogee-cosmetique.fr

Directeur de la publication : BEAUNEE Maryline

Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O'Connor Street

Ground Floor

Ottawa (Ontario) K2P 2L8

Canada

Téléphone : +1 613 241 2828

Site internet : https://www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, graphismes, charte graphique, marques, noms de domaine et tout autre contenu) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Apogée est strictement interdite et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon.

Responsabilité

Apogée s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation des informations mises à sa disposition.

Apogée ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du présent site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder.

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes sous réserve des dispositions légales applicables au consommateur.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à Apogée.

Après avoir adressé une réclamation écrite au service client d'Apogée et en l'absence de réponse satisfaisante dans un délai raisonnable, le consommateur peut saisir le médiateur suivant :

Nom du médiateur : [À compléter]

Adresse : [À compléter]

Site internet : [À compléter]

Les modalités de saisine sont consultables directement sur le site internet du médiateur.

Règlement amiable des litiges

En cas de différend relatif à une commande ou à l'exécution d'un contrat conclu avec Apogée, le consommateur est invité à contacter en priorité le service client afin de rechercher une solution amiable.

À défaut d'accord, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont les coordonnées figurent sur la page « Médiation de la consommation », conformément aux dispositions du Code de la consommation.